Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clôtures et Portails du Mélantois
CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4559297
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
Clôtures et Portails du Mélantois de CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE

Présentation de la marque Clôtures et Portails du Mélantois

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clôtures et Portails du Mélantois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE domicilié(e) Rue André Citroen - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jurisexpert, Madame Blandine Poidevin domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - Lille - France.

La marque Clôtures et Portails du Mélantois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clôtures et Portails du Mélantois arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT PORTAIL , COTE CLOTURE PRO , PULSION ALU , SPEFAB , PULSION ALU Fabrication Française Aluminium Sur-mesure , DECLIC ACCESS AYEZ LE CONTROLE SUR VOS ACCES , ARBONIE , LINA ET SON JARDIN , UPKOS , DECLIC ACCESS


CLOTURES ET PORTAILS DE FRANCE - Rue André Citroen - 59128 - FLERS-EN-ESCREBIEUX - France


Jurisexpert, Madame Blandine Poidevin - 104 rue Esquermoise - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Flambeaux de jardin ; Bougies ;

Objets d'art en métaux communs, fils de fer barbelés, boites aux lettres métalliques, boutons en métal, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, clés, clenches, cloches ou clochettes, escaliers métalliques, enseignes en métal, ferrures de fenêtres, galets de fenêtres, numéros de maison métalliques, sonnettes de portes non électriques, stores d'extérieur métalliques, vasistas métalliques, vis métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, coffres métalliques, boîtes en métaux communs ;

Tondeuses et équipements et appareils pour le jardinage ;

Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ;

Eclairage de jardin; Installation d'arrosage automatique destinées au jardinage; Appareils de cuisson en plein air; Appareils de cuisson au barbecue ;

Parasols ;

Jardinières non métalliques ;

Mobilier de jardin métallique et non métallique; Coussins ;

Services de vente en gros, au détail et en ligne concernant les articles de jardinage, clôtures et portails; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Publication de textes publicitaires; Location d'espaces publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires ; tous les services précités étant exclusivement en lien avec le mobilier de jardin, la décoration, le jardinage, les clôtures et les portails ;

Location d'équipements de jardinage; Conseils en jardinage; Fournitures d'informations relatives au jardinage.